Histoire du droit penal romain

De Romulus a Justinien

translated with commentary by Yann Riviere

Book cover: Histoire du droit penal romain

Extent: 1020 pages

Publisher: Les Belles Lettres

Subjects: Classical Studies, Law

Series: roue a livres

Language: French

Paperback (Published)

(February 2021)

ISBN: 9782251451565

5.31 x 8.27 inches

Price: $70.00

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Contents
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Jamais les Romains n’ont employe de formule pour designer ce que nous appelons le droit penal. Devrait-on penser pour autant avec Theodor Mommsen que le droit penal romain n’ayant jamais forme un tout, il ne peut etre question d’en retracer l’histoire ? Non, precisement, car l’histoire ne sauraitsupposer un systeme doctrinal qui en determinerait l’objet comme un tout. Depuis la fondation de Rome attribuee a Romulus (en 753 av. J.-C.) jusqu’a l’effort de reconquete mene par l’empereur byzantin Justinien (527-565 ap. J.-C.), des institutions et des normes relatives a la repression des crimes n’ont cesse d’etre produites. A l’origine, un droit de vie et de mort qualifie la place du pere dans la famille, comme celle du magistrat dans la cite. Nait ensuite la Republique ou l’avenement de la libertas, c’est-a-dire essentiellement la protection du citoyen face a l’arbitraire du magistrat. Cinq siecles plus tard et au terme de longues guerres civiles, l’autocratie imperiale se substitue a la liberte : tout crime peut etre desormais considere comme une atteinte a la majeste du prince ; seul l’empereur peut decider de l’indulgence effacant une peine ou recevoir l’ appel d’un condamne. Le present ouvrage articule en cinquante rubriques, reparties en trois chapitres (la procedure, les crimes, les peines), la lecture de treize siecles d’une histoire politique de Rome.

INTRODUCTION. Les sources du droit penal romain : des leges regiae au Code de Justinien PREMIERE PARTIE : LA PROCEDURE- De la royaute a la Republique - 1. Qu'il soit sacre ! . La consecration a une divinite ou le meurtre impuni - Les premiers temps de la Republique -2. La puissance du paterfamilias et son droit de vie et de mort 3. Proces capital, citoyennete et droit d'appel au peuple (Ve-Ier siecles av. J.-C.) 4. Majeste dictatoriale contre aspirant a la tyrannie : la mise a mort de Spurius Maelius (438 av. J.-C.) - L'epoque medio-republicaine - 5. La procedure tribunicienne devant le peuple et le crime de haute trahison (Ve-IIe siecles av. J.-C.) 6. L'enquete questorienne : instruction du meurtre... et d'autres crimes (Ve-IIIe siecles av. J.-C.) 7. Les triumvirs capitaux : incarceration, coercition et... juridiction (?) (IIIe av.-IIIe siecles ap. J.-C.) 8. Les enquetes (quaestiones) des consuls (et des preteurs) : la repression des bacchanales (186 av. J.-C.) - Le dernier siecle de la Republique et les guerres civiles -9. Le senatus-consulte ultime (121-40 av. J.-C.) : une justice d'exception ? 10. Jurys d'enquete extraordinaires et crime de violence : le proces contre Milon en 52 av. J.-C. - Du Haut-Empire a l'Antiquite tardive -11. L' enquete senatoriale et la poursuite du crime de lese-majeste (Ier-IVe siecles) 12. Le prefet de la Ville : maintien de l'ordre et juridiction dans la capitale de l'Empire (Ier-VIe siecles) 13. La justice du gouverneur de province, ses agents et les poursuites contre les chretiens (IIe-IIIe siecles) 14. Deposition et interrogatoire des temoins (IIe-IIIe siecles) 15. Evolution de la procedure accusatoire, de la Republique a l'Empire (Ier siecle av.-IIIe siecle ap. J.-C.) 16. Torture et recherche de la verite sous l'Empire (IIe-IVe siecles) 17. L'accusation et sa reglementation a l'epoque de Constantin (306-337 ap. J.-C.) 18. L'incarceration des prevenus dans l'Empire (IIe-IVe siecles) 19. Accusees, accusatrices, temoins : les femmes et la procedure penale publique (de la cite a l'Empire)

DEUXIEME PARTIE : LES CRIMES QUINZE TITRES EXTRAITS DE LA CONFRONTATION DES LOIS MOSAIQUES ET ROMAINES OU LOI DE DIEU QUE LE SEIGNEUR A ENSEIGNEE A MOISE20. L'homicide 21. Iniuria : l'atteinte ou 22. Le chatiment des esclaves 23. L'adultere 24. La souillure sexuelle 25. L'inceste 26. Le vol 27. Le faux temoignage 28. Le temoignage en justice et les liens familiaux 29. Le vol de betail 30. L'incendie criminel 31. L'atteinte a la delimitation des espaces 32. Le plagiat 33. Divination illicite et atteinte a l'ordre religieux TROISIEME PARTIE : LES PEINES 34. Precipitation de la roche Tarpeienne (de l'epoque royale au Ier siecle ap. J.-C.) 35. Le parricide et la peine de l'outre (des origines a l'Empire chretien) 36. Les criteres d'evaluation de la peine 37. L'application des peines dans les provinces sous le Haut-Empire (Ier-debut du IIIe siecle) 38. La punition des militaires 39. Enfants, impuberes et mineurs : age et responsabilite penale de l'auteur de l'acte 40. Les fous (furiosi) : contrainte et observation en l'absence de responsabilite penale 41. L'interdiction de l'eau et du feu (... et du toit) sous la Republique (III-Ier siecle av. J.-C.). Un evitement de l'execution capitale 42. L'interdiction de l'eau et du feu sous l'Empire (d'Auguste aux Severes) : une mort en suspens 43. Deportatio : confinement dans une ile et apatridie sous l'Empire (des Severes a Justinien) 44. Relegatio : exil et preservation de la condition civique sous l'Empire 45. L'economie du chatiment dans un Empire devenu chretien 46. La confiscation des biens (publicatio bonorum) : inventaire du denuement et controle de la saisie 47. Confisquer les biens du condamne et epargner ses enfants : principe de la non-transmissibilite de la peine 48. Lese-majeste et patrimoines : genealogie de la solidarite de la peine sous l'Empire 49. La grace et le retablissement des condamnes dans leurs droits : de Cesar aux empereurs chretiens 50. L'appel au prince par le prevenu (et sa consultation par le juge) BIBLIOGRAPHIE INDEX THEMATIQUE INDEX DES ANTHROPONYMES INDEX DES TOPONYMES INDEX DES SOURCES

Introduction by Yann Riviere
Translated with commentary by Yann Riviere

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