Le Labyrinthe

Le projet actuel d’un choc de simplification temoigne d’une prise de conscience des effets deleteres de la complexite inutile engendree par les pouvoirs publics. Le President G. Pompidou, avait ete encore plus incisif: cessez d’emmerder les Francais, aurait-il dit a ses ministres trop enclins a multiplier lois et decrets. Pourtant la complication ne cesse de croitre: pour une reglementation supprimee ou allegee, deux sont creees ou renforcees; le pouvoir semble inevitablement secreter de la complication. Pourquoi cela? Est-ce une fatalite? Labyrinthe apporte des reponses a ces questions qui ont pour enjeu notre qualite de vie, notre competitivite et notre liberte. Pouvoirs publics et grandes organisations privees nous compliquent parfois la vie pour nous assujettir, pour imposer les comportements qui ont leur preference. Elles font de meme par manque de competence et par desir electoral de repondre par une loi ou par un decret a tout fait divers qui fait la une au journal televise. Il facile de superposer des textes incoherents et d’en remplacer frequemment certains par d’autres aussi mal concus; il est plus difficile de pratiquer des reformes de fond, qui requierent une preparation complexe et souvent longue. Par exemple, les gouvernements multiplient les reformettes des retraites faute de prendre les moyens d’unifier les trois douzaines de regimes en un seul reellement bien concu. Obnubiles par leur accession et leur maintien au pouvoir, nos dirigeants cherchent a prendre des mesures qui fassent plaisir a toutes sortes de lobbys; il leur reste peu de temps et d’energie pour doter le pays d’un cadre normatif de bonne qualite. La lecture de Labyrinthe permet de prendre connaissance d’une quantite de derives politiques ou commerciales qui generent de veritables casse-tetes. Elle permet surtout de comprendre pourquoi ces derives se produisent, et comment il serait possible de les eviter, d’entreprendre plutot de grandes reformes simplificatrices. Labyrinthe apporte un regard neuf sur le fonctionnement de nos pouvoirs publics et le comportement d’entreprises ou de particuliers qui nous compliquent la vie. Dans le mythe grec, Thesee est sorti vainqueur du labyrinthe, symbole de la dictature appuyee sur la complication, et a dote Athenes de la premiere legislation democratique. A nous autres descendants de l’humanisme hellene, il n’est pas interdit de suivre la voie qu’il a tracee.

Introduction

Chapitre introductif.Le Labyrinthe de Dedale et Minos

Chapitre 1.Compliquer pour exercer le pouvoirCompliquer pour arriver au pouvoir : les promesses mirifiquesCompliquer pour arriver au pouvoir : les mesures categoriellesCompliquer pour montrer que l'on a un peu de pouvoirCompliquer pour exercer le pouvoir qui vous a ete delegue : le cas des conventions collectivesLa complication, revanche des techniciensCompliquer parce que l'on est finalement oblige d'appliquer un texte demagogique

Chapitre 2.Le labyrinthe normatifInflation normative et insecurite juridique : le rapport de 1991L'inflation normative selon le Rapport public 2006 du Conseil d'EtatL'inflation des aides aux entreprisesL'inflation de la legislation fiscale

Chapitre 3.Les causes de l'inflation normativeLegiferer pour existerCompliquer la vie des sujets pour simplifier le travail legislatif des gouvernantsRegner sur les mots a defaut de manager les hommes

Chapitre 4. L'integrisme juridiqueUne histoire de frais professionnelsQuand la Cour de cassation interdit au juge du fond de faire preuve de bon sensFormalisme juridique favorable aux delinquantsQuand l'integrisme juridique sert a escroquer ou punir l'AdministrationIntegrisme juridique, injustice et deshumanisation de la societeLe formalisme bureaucratique source de pouvoir pour les petits chefs

Chapitre 5. Le labyrinthe fiscal (menages)La TVALa CSG, la CRDS et les prelevements sociauxL'impot sur le revenu : le baremeL'impot sur le revenu : le quotient familialL'impot sur le revenu et les impots locaux : les niches fiscalesL'imposition des riches Pouvoir et complication fiscale

Chapitre 6. Le labyrinthe fiscal (entreprises)L'impot sur les societesLe credit d'impot pour la competitivite et l'emploi (CICE)Le credit d'impot recherche (CIR)La proliferation des taxes affecteesDes projets prepares sur la place publique

Chapitre 7. Le labyrinthe de la Securite socialeUne etatisation qui compliqua au lieu de simplifierLe desordre conceptuel et institutionnelLa dette et le jeu des vases communicantsLa tuyauterie de l'Etat providence

Chapitre 8. Le labyrinthe des retraitesLe desordre des retraites par repartitionL'infinie complication des regimes par annuitesLe diable est dans les details : les comptes penibiliteLe cumul emploi-retraiteQuand la Cour des comptes explore le labyrinthe des retraitesLe statut ambigu des retraites complementaires par repartitionLe casse-tete de la compensation demographique

Chapitre 9. Le labyrinthe europeenDes institutions tarabiscoteesLe labyrinthe des subventions : le FSELe labyrinthe des subventions : le FEDERLe Fonds europeen de developpement et le Fonds europeen pour la pecheLa politique agricole communeL'euro entre simplification et complicationLa boulimie normative europeenne

Chapitre 10. Le labyrinthe financierLa titrisation des prets hypothecaires subprimeLes emprunts toxiquesLes pyramides de PonziProduits derives, produits structuresLa finance compliquee, pilier de l'economie de predationLes banques centrales : adresse Cnossos ?Complication et developpement d'un pouvoir financier feodal

Chapitre 11. Le labyrinthe de la vie quotidienne : particuliers, societes et syndicatsComplexifier pour mettre le client en situation d'inferioriteUne histoire de mort vivantLe phoning et autres demarches intrusivesLa complication numeriqueLes greves de transports en communSubmerger l'acheteur sous la complexite techniqueModes de remuneration et contrats de travailEntreprises et syndicats : le cas SNCMLe labyrinthe des partenaires sociaux

Conclusion. Simplifier pour servir

• By (author) Jacques Bichot

Ce livre apporte un regard neuf sur le fonctionnement des pouvoirs publics et le comportement d'entreprises ou de particuliers qui nous compliquent la vie. ... un ouvrage extremement interessant... Comme le montre l'universitaire Jacques Bichot dans un essai salutaire, nous vivons sous le regime de la minocratie. Les exemples, allant de la finance de marche a la Securite sociale en passant par la CSG et la TVA, valent le detour. Un tableau sans concession, ecrit d'une plume alerte...
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