Les Romains et la loi

The present study fills an important gap in our understanding of law in ancient Rome, exploring how the Romans thought their law and the place that the law occupied in the writings of Roman authors. French text.

English summary: The present study fills an important gap in our understanding of law in ancient Rome, exploring how the Romans thought about their law and the place that the law occupied in the writings of Roman authors. French description: Ce livre est ne d’un etonnement: la legislation, les differentes lois, le concept de lex ont fait l’objet d’etudes importantes, surtout ces dernieres annees, mais les problemes que pose la notion de la loi, la reflexion qu’elle fait naitre, la conception de la loi a Rome n’ont pas suscite le meme interet. Nous possedons une abondante documentation sur les lois romaines: inscriptions, citations ou commentaires des auteurs anciens, renseignements que nous apportent les historiens ou les antiquaires. Il a ete ainsi impossible d’approfondir leur objet, leur nature, les circonstances qui l’ont fait naitre. Nous connaissons leur mode d’elaboration, leur technique, leur style, mais nous ne savons pas tres bien ce que les ecrivains pensaient de la loi. Leurs oeuvres pourtant nous revelent la place qu’elle tenait dans leurs preoccupations (…) (Extrait de l’Introduction)

Introduction

Peut-on parler d'une reflexion sur la loi chez les ecrivains latins?

Le role de la tradition romaine

L'apport de la philosophie grecque

PREMIERE PARTIE: LA LOI, LE CITOYEN ET LA LIBERTE

Introduction

CHAPITRE I. LA LOI ET LA LIBERTAS

A) Le role de la lex publica dans la cite

1. La notion de lex

- Les leges et leurs traits communs

- La preponderance de la lex publica

2. La rarete des lois romaines

- En droit prive

- En droit public

3. Le role des circonstances

- La lex Poetelia Papiria

Loi et conflits sociaux

La fonction des lois

B) Une regle generale

1. Une garantie de certitude

- Certitude et stabilite des lois

La tradition grecque

Loi et arbitraire

2. La loi et l'egalite

- Les XII Tables, un code egalitaire

- La critique de l'egalite

- L'egalite a Rome: une illusion?

3. Les priuilegia

- La notion

- Ses origines

C) Loi et droits du citoyen

1. Les iura libertatis

- Loi et securite

- La notion de iura

2. La prouocatio

- Les leges de prouocatione

- Son mecanisme

- Sa signification

3. Libertas et licentia

CHAPITRE II: LE PEUPLE ET LA LOI

A) Les pouvoirs du populus: leur developpement

1. L'epoque royale

- Les curies et la loi curiate

- La tradition

- Les leges regiae et le ius Papirianum

2. Les debuts de la Republique

- L'assemblee centuriate

- Les XII Tables et la souverainete populaire

- Les lois comitiales les plus anciennes

- L'auctoritas patrum

- Plebiscites et lois

- Le III^e siecle

B) La part du peuple dans l'elaboration des lois

1. La preparation des lois

- La preparation de la rogatio

- Le trinum nundinum

- Les contiones et le vote

2. La loi acte unilateral?

- Un peuple souverain?

- Un magistrat tout-puissant?

- Un contrat entre le peuple et le magistrat?

3. La place du peuple: restreinte mais essentielle

- Iubere: l'activite du peuple

- Un systeme original et durable

C) Les ecrivains et la libertas populi

1. Le role limite du populus

- Concorde et participation

- Le vote du peuple dans le De legibus

- Le choix des meilleurs

2. Abrogation des lois et liberte du peuple

- L'abrogation des lois romaines

- Le peuple est lie par son vote

3. L'autorite des lois

CHAPITRE II: ORDRE ET CONCORDE: UNE NOUVELLE CONCEPTION DE LA LOI

A) Les transformations de la loi a la fin de la Republique

1. La multiplication des lois

- La complexite de la lex publica

- Lois et magistratures

- Le legalisme republicain

2. La loi, instrument de changement

- Lois et reformes

- L'exemple des Gracques

3. La nouvelle forme des lois

B) Rome, une cite fondee sur des lois

3. Lois et organisation de la cite

- Des institutions fixees par la loi

- Les lois fondatrices des magistratures

2. Des lois fondamentales

- Le role des XII Tables

- Les lois sacrees

3. Les projets de codification

- Pompee et Cesar

- Ciceron et le De legibus: une constitution

C) Lois et concorde

1. Le role unificateur de la loi

- Elle assure l'unite d'un peuple

- L'apport de la philosophie

2. Loi et concorde

- L'exemple de Platon

- Bonnes et mauvaises lois a Rome

- La concorde realisee par la loi

3. Le refus des theories utilitaires

- Les sophistes

- Les epicuriens

- La loi, sagesse de la cite

Conclusion

DEUXIEME PARTIE: L'INTERPRETATION DES LOIS

Introduction

CHAPITRE IV. LES RAPPORTS ENTRE LA LOI ET LE DROIT

A) Les rapports entre lex et ius

1. L'impossibilite de deroger au ius par la loi

2. Les leges imperfectae

- Leur mecanisme

- Leur signification

3. Le lien etroit entre lex et ius

- Dans les lois republicaines

- Chez les ecrivains latins

B) La notion de ius chez Ciceron

1. La loi naturelle et droit naturel

2. Loi naturelle et tradition philosophique

- Les refus de Ciceron

- Une tradition eclectique

- L'influence de l'Academie

C) La loi naturelle et le droit positif

1. La critique du droit positif

- Des lois injustes

- La justice naturelle, une exigence primordiale

2. Le role de la coutume

- Un droit coutumier a Rome?

- Les lois non ecrites en Grece

3. Le ius gentium

- Un droit commun a tous les peuples

- Tite-Live et le ius gentium

CHAPITRE V. LA LOI DANS LE TEMPS

A) Le vieillissement des lois

1. La non-retroactivite des lois

- Un principe general

- Les Verrines et la lex Voconia

2. Le vieillissement des lois

- La langue des lois

- Des mesures depassees

- Le temps, une mise a l'epreuve

B) Changement et stabilite dans les lois

1. Le necessaire changement des lois

- Les reserves de Platon et d'Aristote

Les philosophes favorables au changement

2. Les dangers du changement

- L'affaiblissement des lois

- L'analyse des philosophes

- L'autorite de la loi

3. Le desir de stabilite

- L'exemple du pythagorisme

- Les Lois de Platon

C) Le progres des lois

1. Lois eternelles et lois mortelles

- Supprimer les mesures de circonstances

- Lois et decrets

2. Le progres dans la legislation

- L'exemple de Platon

- Progres et decadence dans le De re publica

CHAPITRE VI. LE LOI ET L'EQUITE

A) Les limites de la lettre

1. La tradition romaine

- Le formalisme du droit archaique et son interpretation

- L'aequum et bonum dans les formules d'action

2. Le respect de la lettre

- Son utilisation dans le Pro Cluentio

- Sa signification

3. Les limites de la lettre

- La notion de la fraus legis

- L'interpretation ex uerbis dans le Pro Caecina

- Le sens de summum ius

B) L'equite: un correctif a la loi

1. Aequum et bonum et sententia legis

- L'esprit de la loi

- L'intention du legislateur

- Droit reel et droit apparent

2. L'equite en Grece

- Ses origines

- La critique de la loi chez Platon

- Aristote et l'equite

3. Le developpement de l'equite a Rome

- Plaute et Terence

- Les Gracques et l'equite

C) L'equite, le droit et la justice

1. Equite et egalite geometrique

- Rendre a chacun ce qui lui revient

- L'equite et la clemence

2. Justice et equite

- Les rois et la justice equitable

- L'equite, fondement du ius ciuile

3. L'interpretation d'un droit equitable

- La notion de conueniens dans les Topiques

- Le magistrat, interprete de la loi

Conclusion

TROISIEME PARTIE: REPRESSION ET EDUCATION

Introduction

CHAPITRE VII. LA CRAINTE DU CHATIMENT

A) Justice et chatiment

1. Une hierarchie des sanctions

- L'egalite des fautes

- La loi du talion

- La notion de responsabilite

2. La douceur des lois

- Le refus d'une repression brutale

- Le fondement des chatiments

B) La fonction du chatiment

1. Proteger la societe

- L'elimination des plus grands criminels

- Briser toute audace

2. Amender le coupable

- La tradition platonicienne

- Ses echos a Rome

3. Intimidation et exemple

- Des supplices exemplaires

- Une tradition ancienne

C) La crainte du chatiment et ses limites

1. Affaiblissement des sanctions et multiplication des lois

- L'usure des chatiments

- Les lois, sources des crimes

2. Le probleme de l'impunite

- Faire le mal en secret

- L'analyse des epicuriens

- Tout crime recoit son chatiment

CHAPITRE VIII. DE LA CONTRAINTE SOCIALE A L'OBEISSANCE SPONTANEE

A) La crainte de l'infamie

1. L'infamie a Rome

- Le role des censeurs

- L'infamie et la loi

2. Pudor et uerecundia

- Leur role chez Tite-Live

- L'interpretation ciceronienne

3. Les philosophes grecs et le sens de l'honneur

- Les legislateurs pythagoriciens

- Les Lois de Platon

- Les limites de la crainte du deshonneur

B) Respect des lois et persuasion

- Preambules et persuasion dans les Lois

- Les preambules de Zaleucos et de Charondas

- L'utilisation des preambules par Ciceron

- Une tradition academique

C) Obeissance spontanee et origine des lois

1. La valeur de l'exemple

- Le role du chef

- La cite, image de ses gouvernants

- Le loi vivante

2. L'obeissance spontanee

- Un ideal: le respect volontaire

- Une hierarchie dans l'obeissance

3. L'origine des lois repressives

- Elles naissent des crimes

- Une conception platonicienne et stoicienne

CHAPITRE IX. LA LOI, LES MOEURS, ET L'EDUCATION

A) La loi et les moeurs

1. Corruption des moeurs et ruine des lois

- Le conflit des leges et des mores

- L'utilisation des bonnes moeurs

2. Graver la loi dans les moeurs: la tradition grecque

- Les lois adaptees aux moeurs

- Les moeurs accordees aux lois

- La place des mores a Rome

B) L'education et la loi

1. Une preparation aux lois

2. Le developpement de l'instinct et des habitudes: la tradition grecque

- L'exemple de Platon

- Aristote

3. Disciplina et education

C) La place des lois

1. La formation par la loi

- Loi et vertu

- La loi educatrice

2. La place des moeurs

- La loi ne peut tout regler

- La loi, un modele de comportement

CONCLUSION: Un dialogue entre la tradition romaine et la philosophie grecque

BIBLIOGRAPHIE

INDEX

TABLE DES MATIERES

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• By (author) Michele Ducos